En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour assurer le bon fonctionnement de nos services.
En savoir plus

Mentions légales

Mentions légales

Par admin fezensaguet, publié le mardi 28 mai 2013 11:55 - Mis à jour le mardi 9 janvier 2018 15:34

Informations relatives à l’éditeur :
College du Fezensaguet
15 rue des justices

32120 Mauvezin
TEL : 05.62.06.83.79
Directeur de publication (chef d’établissement) : Mme SERRECOURT Marie-Hélène


Nom et coordonnées de l’hébergeur :
NFrance
Adresse : 4 rue J-F Kennedy 31000 Toulouse

Intégrateur / Editeur du logiciel
Kosmos
adresse : 8 rue Kervégan 44000 Nantes

 

Informations relatives à la protection des données à caractère
personnel :

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification des données vous
concernant (la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés).
Pour toute demande, adressez-vous à : 0320021Z@ac-toulouse.fr

              
 
Déclaration à la CNIL sous le numéro : 1509324
( Arrêté ministériel du 30 novembre 2006 portant création, au seindu ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, d'un traitement de données à caractère personnel relatif aux espaces numériques de travail (ENT)

http://www.cnil.fr/en-savoir-plus/deliberations/deliberation/delib/193/  )

Voir la charte de l'ENT...

Pièces jointes
Aucune pièce jointe